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Marques déposées par la société IRCEM Prévoyance
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IRCEM Prévoyance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRCEM Prévoyance
IRCEM Prévoyance, institution de prévoyance régie par l'article L931-1 du code de la sécurité sociale

Numéro de dépôt :
3950468
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
02/10/2022
IRCEM Prévoyance de IRCEM Prévoyance

Présentation de la marque IRCEM Prévoyance

Déposée le 2 octobre 2012 par la société IRCEM Prévoyance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « IRCEM Prévoyance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la société IRCEM Prévoyance domicilié(e) 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 175 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRCEM Prévoyance, Mme REMY – DELANNOY Sandrine, Service juridique domicilié(e) 261 Avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France.

La marque IRCEM Prévoyance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 41 42 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRCEM Prévoyance est expirée depuis le 2 octobre 2022.

IRCEM Prévoyance a également déposé les autres marques suivantes : PREVENTION DOMICILE , IRCEMA , IRCEMA , MERCI , IRCEM Prévoyance , DIRCEM , IRCEM PREVOYANCE , MERCI PLUS , MERCI +


IRCEM Prévoyance, institution de prévoyance régie par l'article L931-1 du code de la sécurité sociale - 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France - SIREN 402175566


IRCEM Prévoyance, Mme REMY – DELANNOY Sandrine, Service juridique - 261 Avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Assurances ; services de caisses de prévoyance ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus.